1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Monsieur Khalifi Hamdi
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Nom commercial : Débarras-express-Toulon
Siège social : 118 Rue Commandant Victor Morazzani, 83100 Toulon, FRANCE.
SIRET : 830 391 645 00033
Code APE : 3811Z (Collecte des déchets non dangereux)
Téléphone : 06 25 93 61 96
Email : Contact@debarras-express-toulon.fr

2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Khalifi Hamdi.

3. Hébergement du site
Ce site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur :  DreamHost, LLC
Adresse de l’hébergeur : 417 Associated Rd., PMB #257, Brea, CA 92821, États-Unis
Téléphone / Contact de l’hébergeur : +1 714-706-0501
Site web / Contact : https://www.dreamhost.com/support

4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise (Toulon).